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Mentions légales

Le site Web https://www.snonantes.fr, la boutique https://sno.axyomes.com et l'application ClubWave (https://clubwave.snonantes.fr/) sont édités par le « Sport Nautique de l’Ouest », aussi connu sous la désignation « SNO Nantes », association loi 1901 reconnue d'utilité publique par décret du 11/07/1955, déclarée au Répertoire National des Associations (RNA) sous la référence W442016116 et au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 786015982.

L'association est agréée Jeunesse & Sports depuis le 20/02/1956 sous le numéro 15322.

L’adresse de la base nautique et de correspondance est : 17 chemin du Port Breton, 44470 CARQUEFOU

L’adresse du siège social est : Maison de la Mer Daniel Gilard, quai de la Fosse (face au numéro 54), 44000 NANTES

Le directeur de la publication est le Président de l’association.

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Contact : info@snonantes.fr / 02 40 50 81 51

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Le site Web  https://www.snonantes.fr est hébergé par :​

  • Wix.com Inc., 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158, USA, +1 415-639-9034.

 

L'application ClubWave https://clubwave.snonantes.fr et autres applications spécifiques rattachés au domaine snonantes.fr sont hébergé par :

  • OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 2620Z
    N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

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La boutique https://sno.axyomes.com est hébergée par :

  • AXYOMES, SAS au capital de 35 000 €, SIRET 82445308800018, Code APE 6201Z
    RCS 824453088 Quimper,  N° TVA : FR23824453088, Siège social : 53 rue de Dinan - 29160 Crozon – France, +33 7 68 88 09 11 - webmaster@axyomes.com

 

Le SNO Nantes est une structure nautique affiliée à la Fédération Française de Voile (FFVoile) sous la référence 44009 (ligue 07 - Pays de la Loire). Le club détient les labels « Ecole Française de Voile » (EFVoile), « Ecole de Sport », « Club Compétition » et « Club Sport Loisir ». En tant qu’établissement d'activités physiques et sportives qui dispense un enseignement de la voile, le SNO Nantes présente les garanties d'encadrement, de technique et de sécurité définies par l’arrêté du 9 février 1998.

Données personnelles

Les données à caractère personnel collectées par le SNO Nantes ne sont utilisées que pour ses propres besoins de gestion et de communication auprès de ses adhérents et ne seront en aucun cas vendues ou cédées de quelque manière que ce soit à des tiers ou des sites tiers. Un transfert de données personnelles à destination de la Fédération Française de Voile (FFVoile) à laquelle le club est affilié a lieu dans le cadre de l'émission d'un titre fédéral (licence) et porte sur les attributs suivants : nom, prénom, date de naissance, genre, courriel, téléphone, adresse, pratique "handivoile" (sur consentement préalable). Les adhérents soumis au contrôle d'honorabilité (encadrants bénévoles, membres du bureau exécutif, arbitres) doivent transmettre leur nom et leur ville de naissance en complément.​​

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Les sites Internet et outils en ligne du SNO Nantes ​n'emploient pas de mécanismes (cookies, pixels, empreintes numériques) qui nécessiteraient un consentement préalable au sens de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés. Les cookies utilisés sont strictement nécessaires au fonctionnement des services proposés ou à la mesure d'audience.

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Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l'enregistrement et la conservation automatisés d'informations nominatives sur ce site Internet  et sur les outils informatiques du SNO Nantes relèvent d'un traitement d'informations personnelles soumis à déclaration auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Toutefois, les fichiers de membres et donateurs d’une association sont dispensés d’une telle déclaration.

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Les messages électroniques envoyés au SNO Nantes sont susceptibles d'être conservés dans une durée limite de 3 ans.

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Le SNO Nantes a mis en place une communauté WhatsApp structurée en groupes thématiques (bénévolat, événementiel, régates ...) ouverts aux membres qui le souhaitent. Des groupes WhatsApp sont également créés pour faciliter la communication au sein d'un groupe de pratiquants.

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Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier électronique à l’adresse dpo@snonantes.fr ou par courrier postal auprès du secrétariat du club.

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Le SNO Nantes s’engage à :

  • Retirer les coordonnées d’un adhérent des listes de diffusion par courriel de portée générale sur simple demande. Par ailleurs, la possibilité de s'opposer aux emails de communication est directement accessible depuis l'espace adhérent mis à disposition par le club. Le SNO Nantes conserve la possibilité d'adresser des communications par courriel pour juste motif (ex : annulation d'un stage).

  • Supprimer les données de ses anciens adhérents au sein de son logiciel de gestion après 3 années pleines d’absence du club.

  • Au-delà de cette durée, seules les factures au format PDF sont conservées dans un outil spécialisé afin de se conformer à la réglementation portant sur les pièces comptables.

  • Ne stocker aucune donnée ne relevant de l'article 9 du RGPD et en particulier aucune donnée de santé. Lorsqu'une fiche de liaison sanitaire est exigée pour l'accueil de mineurs dans le cadre de stages ou déplacements sportifs, le document est conservé au format papier exclusivement par le moniteur/entraîneur référent. De même, aucune donnée relative au handicap n'est conservée. Seule la participation à une section "handivoile" est référencée à des fins de gestion et transmise à la FFVoile seulement après consentement explicite du pratiquant ou de son représentant.​

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