Documents de l'Assemblée Générale
et documents officiels

La société "Sport Nautique de l'Ouest" a été reconnue par arrêté du préfet de la Loire-Inférieure le 11 septembre 1882.

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L'association à but non lucratif (loi 1901) [RNA W442016116] a été reconnue d'utilité publique (ARUP) par décret  du 11 juillet 1955.

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Les statuts actuels de l'association ont été approuvés par arrêté du Ministère de l'Intérieur après avis du Conseil d'Etat du 27 décembre 2021.

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Le Règlement Intérieur a été approuvé par le Bureau des Associations et des Fondations (BAF) du Ministère de l'Intérieur.

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L'association est déclarée au registre SIRENE : SIREN n°178 015 982. Son siège social est domicilié à la Maison de la Mer Daniel Gilard (ancienne Capitainerie du Port de Nantes), 55 quai de la Fosse, 44000 Nantes [SIRET 786 015 982 00048]. La base nautique est située au 17 chemin de Port Breton, 44470 Carquefou [SIRET 786 015 982 00055].

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Le club est affilié à la Fédération Française de Voile : club FFVoile 44009 et est agrée Jeunesse & Sport sous le numéro d'agréement 15322.

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Un mini-site est dédié à la publication des documents de l'Assemblée Générale et des documents officiels de l'association :

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