Assemblée Générale Ordinaire 2021

Ordre du jour :

• Approbation du rapport moral
• Approbation du rapport financier
• Approbation du budget 2021
• Approbation des montants de cotisation 2022
• Election des membres du Comité Directeur - Renouvellement du tiers-sortant

Modalités : 

• L’Ordonnance n° 2020-1497 du 2 décembre 2020 portant prorogation et modification de l'Ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 dispose que par principe, dans le contexte de l’épidémie de covid-19, les assemblées des associations peuvent se tenir sans que les membres de ces assemblées et les autres personnes ayant le droit d’y assister, ne participent physiquement à la séance.
• Dès lors sans qu’une clause des statuts ou du règlement intérieur ne soit nécessaire, les membres de ces assemblées peuvent se réunir par des moyens de visioconférence ou de télécommunication permettant leur identification et garantissant leur participation effective. Ils peuvent aussi être réunis de la même manière même si les statuts ou le règlement intérieur ont interdit cette possibilité.
• Ces moyens doivent transmettre au moins la voix des participants et satisfaire à des caractéristiques techniques permettant la retransmission continue et simultanée des délibérations. La mesure s’applique à toutes les délibérations même celles portant sur les comptes annuels. Les statuts du SNO actuellement en vigueur ne prévoient pas de vote par procuration. Les nouveaux statuts votés le 09/01/21 sont en cours d’instruction par le Ministère de l’Intérieur, celui des Sports et le Conseil d’Etat.

Les convocations à l'assemblée générale ont été envoyées par voie postale, y figurent les liens et ressources en ligne permettant aux adhérentes et adhérents de se connecter et voter.